Recherche

Intérêts de recherche

  • Rapports entre le droit d’auteur, la science, les technologies de l'Information et de la Communication (TIC).
  • Le droit et la régulation des réseaux de communications électroniques (Internet, télecoms).
  • Statut, missions et représentativité des enseignants-chercheurs en droit des Grandes Ecoles.
  • Droit des données personnelles.

Travaux et publications (liste non exhaustive)

 1. Ouvrages

2. Articles de revues et chapitres de livres

  • Co-auteur et direction du dossier spécial : « Logiciels libres, open source : questions d’actualité », Revue Lamy Droit de l'immatériel, n°102 (mars 2014), pp. 139-160.

  • Direction du numéro spécial sur Le "Nouveau Droit des Communications Electroniques" de la revue internationale à comité de lecture "Les Annales des Télécommunications", Juillet-Août 2006 (avec Isabelle de Lamberterie).

  • "Les Télécommunications sont Juridiquement mortes, vive le nouveau droit des communications électroniques",  in Le Nouveau Droit des Communications Electroniques, Les Annales des Télécommunications, Juillet-Août 2006 (avec Isabelle de Lamberterie).
  • « L’image manipulée » (en collaboration avec Isabelle de Lamberterie), in « Image et Droit », sous la direction de Pascale Bloch, L’Harmattan, Collection « Champs Visuels », 2002, p. 335 à 375.
  • Chapitre sur « société de l’information et le droit d’auteur » de l’ouvrage « l'Union européenne et Internet», sous la direction de Annie Blandin-Obernesser,  Editions Apogée, 2001 (pp. 135 à 148).
  • « Rédiger et éditer des formulaires d'informations médicales destinés aux patients : des activités génératrices de responsabilités ? », L’entreprise médicale, nº 183 (10/05/99).
  • « Les principes juridiques de l’utilisation et de l’exploitation des communications orales et écrites », L’entreprise médicale, n° 176 (18/01/99), p. 6.
  • « Brèves observations sur la nature juridique du contrat d'interconnexion de réseaux de télécommunications », Lex Electronica, revue du droit des technologies de l’information, 1998, vol. 4, n° 1.
  • « Publier un article dans une revue scientifique : des droits de propriété intellectuelle pour quoi ? Des droits d'auteur pour qui ? », L'entreprise Médicale, n° 162 (30/04/98).
  • Messageries roses et droit pénal" in "Information, Culture et société : la montée des réseaux », Editions Réseaux TNS, Grenoble, 1989, p. 628 et s.
  • « Comment le droit pénal contrôle-t-il l'utilisation des informations nominatives ? »,  revue Brises n°12 (novembre 1988), INIST-CNRS.
     

3. Rapports de recherche 

  • "Analyse comparative des modèles de régulation de la télécommunication dans le monde", (avec Sandra Catesson), rapport financé par la Fondation Louis Leprince Ringuet, 2002 (172 p.).
  • Evaluation juridique de la norme Platform for Internet Content Selection (PICS), recherche effectuée pour le compte du Centre National d’Etudes des Télécommunications (CNET), 1996, 160 p. (en collaboration avec le Pr. Philippe Gaudrat).

  • « La protection juridique des œuvres scientifiques et techniques », rapport rédigé pour la Délégation à l'information scientifique et technique du Ministère de la recherche et de la technologie, 1991, (216 p.).

  • « les règles de l'art en informatique à travers la jurisprudence », IRCID-CNRS, 1988, rapport commandé par le SYNTEC-INFORMATIQUE (22 pages).

4. Organisation de colloques ou de conférences scientifiques (exemples récents)
 

5. Communications dans des colloques, conférences et séminaires

6. Divers

  • Préface du livre de Michelle Jean-Baptiste, "Créer et exploiter un commerce électronique", Litec, collection Droit@Litec, 1998 (prix 1999 de l’Association Française de Droit de l’Informatique et de la Télécommunication).
     

Directions de thèse

  • Francis Mordelet, Droit international de la protection des données personnelles : quelle convergence de modèle ?, thèse de doctorat en Droit, Université Paris-Saclay (en cours).
  • Joey Bounafeh, La protection des données personnelles au Liban à la lumière du droit Européen (RGPD) thèse de doctorat en Droit, Université de Montpellier (en cours).

Posté le 23 janvier 2012